Conseil Municipal du 20 septembre 2022




DELIBERATIONS

Commission des Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Convention de partenariat dans le cadre de projets d'animation entre Partenord Habitat et les centres sociaux municipaux Artois-Champagne, Europe et Neuville. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/09/202226/09/2022
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Quentin et Unis-Cité dans le cadre du projet "Lutte contre la précarité énergétique". - Délibération - Annexe26/09/202226/09/2022
Modification de groupements de commandes. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
2022-06-27-26_CValidation du plan d'actions URBACT. - Délibération - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireMise à disposition de locaux au profit du Centre Hospitalier de Saint-Quentin. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
numero temporaireAttribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin FISAC Cœur de Ville" et "Saint-Quentin Commerce". - Délibération - Annexe - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireConvention à la réalisation sous maîtrise d'ouvrage communale de l'aménagement de l'accotement côté gauche de la RD 67 en agglomération de la Ville de Saint-Quentin. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireModification du tableau des effectifs. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
numero temporaireRapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion pour les exercices 2015 et suivants - Présentation des actions entreprises en réponses aux recommandations. - Délibération - Annexe - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireRapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEDA. - Délibération - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireCréation d'un second site cinéraire au cimetière Sud. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
numero temporaireConvention relative aux aménagements divers réalisés sur la RD8 rue Georges Pompidou en agglomération de la commune de Saint-Quentin dans le cadre de l'implantation d'un pôle sportif. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireBesoins occasionnels ou saisonniers. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
numero temporaireConvention de partenariat et de remboursement avec le centre social du Vermandois - Association MultiCité pour le projet "Le savoir rouler à vélo". - Délibération - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireTaxe annuelle sur les friches commerciales pour 2023. - Délibération - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireRevalorisation de l'indemnité de nourriture perçue par les assistantes maternelles pour le repas des enfants. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
numero temporaireAvenant n°1 à la concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains. - Délibération - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireVente de véhicule réformé. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
numero temporaireConvention de mise à disposition de locaux communaux à titre gratuit. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireMise à disposition d'un terrain à l'association Hortibat. - Délibération - Annexe26/09/202226/09/2022

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/09/202226/09/2022
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au conseil d'école de G. Bachy / M. Montessori. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
Ouvertures dérogatoires des commerces les dimanches pour 2023. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration des collèges et des lycées de la commune. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
Désignation d'un représentant du Conseil municipal à l'Office Municipal des Sports. - Délibération - (sans annexe)26/09/202226/09/2022
numero temporaireInstallation d'un nouveau Conseiller Municipal à la suite d'une démission. - Délibération - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireCompte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation. - Délibération - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireApprobation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2022. - Délibération - Annexe26/09/202226/09/2022
numero temporaireAvenant n°9 à la convention de mise en place de services communs. - Délibération - Annexe26/09/202226/09/2022